Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 13482 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 10/03/2026; maladies - Fibromyalgie - Fibromyalgie
Question écrite n° 13483 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 10/03/2026; maladies - Politiques publiques relatives à la fibromyalgie - Politiques publiques relatives à la fibromyalgie
Question écrite n° 13396 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 10/03/2026; communes - Effets budgétaires des installations photovoltaïques pour les communes - Effets budgétaires des installations photovoltaïques pour les communes
Question écrite n° 13470 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 10/03/2026; justice - Coût des procédures judiciaires et taux de TVA sur les prestations d'avocat - Coût des procédures judiciaires et taux de TVA sur les prestations d'avocat
Question écrite n° 13455 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 10/03/2026; fonctionnaires et agents publics - Inégalité de compensation entre fonctionnaires et salariés en temps partiel - Inégalité de compensation entre fonctionnaires et salariés en temps partiel
Question écrite n° 13407 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 10/03/2026; élus - Réunions sur la voie publique en période d'élections municipales - Réunions sur la voie publique en période d'élections municipales
Question écrite n° 13533 de Mme Sarah Legrain: Date de dépôt : 10/03/2026; sécurité des biens et des personnes - Financement des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales - Financement des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales
Question écrite n° 13476 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 10/03/2026; logement - Hébergement d'urgence dans le Rhône - l'État doit cesser de bafouer la loi ! - Hébergement d'urgence dans le Rhône - l'État doit cesser de bafouer la loi !
N° 2573 - Proposition de résolution de Mme Delphine Lingemann visant à soutenir la candidature des confréries oenogastronomiques à l'inscription au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO: Date de dépôt : 10/03/2026; Voir le dossier (Soutenir la candidature des confréries oenogastronomiques à l'inscription au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO)
Question écrite n° 13402 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 10/03/2026; discriminations - Hausse des violences anti-LGBTQI+ dans un contexte de montée du fascisme - Hausse des violences anti-LGBTQI+ dans un contexte de montée du fascisme