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- Question écrite n° 13376 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 10/03/2026
- agriculture - Utilisation des produits cupriques - Utilisation des produits cupriques
- Question écrite n° 13374 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 10/03/2026
- agriculture - Retrait des solutions de protection à base de cuivre pour la filière viticole - Retrait des solutions de protection à base de cuivre pour la filière viticole
- Question écrite n° 13371 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 10/03/2026
- agriculture - Cuivre en viticulture : pas d'interdiction sans solution - Cuivre en viticulture : pas d'interdiction sans solution
- Question écrite n° 13423 de Mme Anchya Bamana
- Date de dépôt : 10/03/2026
- enseignement - Scolarisation des élèves délinquants multirécidivistes - Scolarisation des élèves délinquants multirécidivistes
- Question écrite n° 13475 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 10/03/2026
- logement - Dérives concernant l'isolement et la contention des mineurs en psychiatrie - Dérives concernant l'isolement et la contention des mineurs en psychiatrie
- Question écrite n° 13438 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 10/03/2026
- femmes - Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour - Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour
- Question écrite n° 13441 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 10/03/2026
- femmes - Inscription de la loi intégrale n°2169 à l'ordre du jour - Inscription de la loi intégrale n°2169 à l'ordre du jour
- Question écrite n° 13446 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 10/03/2026
- femmes - Lutte contre les VSS commises à l'encontre des femmes et des enfants - Lutte contre les VSS commises à l'encontre des femmes et des enfants
- Question écrite n° 13463 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 10/03/2026
- impôts et taxes - « Autour de 50 000 » - « Autour de 50 000 »
- Question écrite n° 13527 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 10/03/2026
- santé - Reconnaissance des bénévoles et pompiers volontaires de la vaccination covid-19 - Reconnaissance des bénévoles et pompiers volontaires de la vaccination covid-19
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