Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153783 résultats trouvés

Question écrite n° 13515 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 10/03/2026; retraites : généralités - Cumul emploi-retraite et continuité du transport scolaire en zone rurale - Cumul emploi-retraite et continuité du transport scolaire en zone rurale
Question écrite n° 13389 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 10/03/2026; automobiles - Nombre VHU police et gendarmerie - Nombre VHU police et gendarmerie
Question écrite n° 13516 de M. Emmanuel Duplessy: Date de dépôt : 10/03/2026; retraites : généralités - Décret d'application relatif à la suspension de la réforme des retraites - Décret d'application relatif à la suspension de la réforme des retraites
Question écrite n° 13531 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 10/03/2026; sécurité des biens et des personnes - Echec des programmes de déradicalisation financés par l'État - Echec des programmes de déradicalisation financés par l'État
Question écrite n° 13421 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 10/03/2026; enseignement - Réforme du contenu du référentiel de formation de SES - Réforme du contenu du référentiel de formation de SES
Question écrite n° 13498 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 10/03/2026; pharmacie et médicaments - Lutte contre la vente en ligne illégale de médicaments soumis à prescription - Lutte contre la vente en ligne illégale de médicaments soumis à prescription
Question écrite n° 13535 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 10/03/2026; sécurité des biens et des personnes - Piratage des données de santé - Piratage des données de santé
Question écrite n° 13525 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 10/03/2026; santé - Financement des Structures d'exercice coordonnés participatives (SECPa) - Financement des Structures d'exercice coordonnés participatives (SECPa)
Question écrite n° 13400 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 10/03/2026; dépendance - Expérimentation autour de la santé visuelle en EHPAD - Expérimentation autour de la santé visuelle en EHPAD
Question écrite n° 13379 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 10/03/2026; animaux - Absence décret sanction de la vente de chiens et de chats en animalerie - Absence décret sanction de la vente de chiens et de chats en animalerie