153783 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 882 de Mme Cyrielle Chatelain
- Date de dépôt : 16/10/2025
- climat - Lutte contre le réchauffement climatique - Lutte contre le réchauffement climatique
- Question écrite n° 8637 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 15/07/2025
- politique extérieure - Arrêt du partage des données météorologiques de l'Atlantique par les États-Unis - Arrêt du partage des données météorologiques de l'Atlantique par les États-Unis
- Amendement n° 1606 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 06/01/2026
- Amendement de M. Ménagé et les membres du groupe Rassemblement National - Article 49 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Question écrite n° 12533 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 03/02/2026
- administration - Stratégie de l'État en matière de cybersécurité des administrations publiques - Stratégie de l'État en matière de cybersécurité des administrations publiques
- Question au Gouvernement n° 1305 de M. Michel Barnier
- Date de dépôt : 12/03/2026
- santé - Santé mentale - Santé mentale
- Question orale sans débat n° 535 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 20/01/2026
- services publics - Avenir du Centre scientifique et technique du bâtiment - Avenir du Centre scientifique et technique du bâtiment
- N° 2060 tome V - Avis de M. Harold Huwart sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 05/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2143 rapport - Rapport de Mme Julie Laernoes sur la proposition de résolution européenne de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à réaffirmer l'ambition climatique de la France au niveau européen (n°2002).
- Date de dépôt : 26/11/2025
- Voir le dossier (Réaffirmer l'ambition climatique de la France au niveau européen)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs
- Date de réunion : 12/02/2026
- Audition de MM. Christophe Nijdam, membre du collège consultatif de l'Autorité bancaire européenne, et Didier Testot, directeur du média La Bourse et la Vie TV
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France
- Date de réunion : 18/03/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Luzeaux, général de division, chargé de mission « transformation numérique » auprès du commandant suprême allié pour la transformation de l'Otan
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