Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 13095 de Mme Michèle Martinez: Date de dépôt : 24/02/2026; drogue - Lutte contre le narcotrafic dans les Pyrénées-Orientales - Lutte contre le narcotrafic dans les Pyrénées-Orientales
Question écrite n° 13134 de Mme Michèle Martinez: Date de dépôt : 24/02/2026; fin de vie et soins palliatifs - Développement de soins palliatifs dans les Pyrénées-Orientales - Développement de soins palliatifs dans les Pyrénées-Orientales
Question écrite n° 13047 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 24/02/2026; agriculture - Protéger l'origine française : impératif pour l'agriculture et l'agroalimentaire - Protéger l'origine française : impératif pour l'agriculture et l'agroalimentaire
Question écrite n° 13161 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 24/02/2026; numérique - Hausse des cyberattaques envers le service public - Hausse des cyberattaques envers le service public
Question écrite n° 13183 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 24/02/2026; prestations familiales - Attribution de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé - Attribution de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé
Question écrite n° 13091 de M. Laurent Baumel: Date de dépôt : 24/02/2026; démographie - Méthodes de recensement INSEE pour les communes de moins de 10 000 habitants - Méthodes de recensement INSEE pour les communes de moins de 10 000 habitants
Question écrite n° 13168 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 24/02/2026; outre-mer - Situation alarmante des jeunes NEET de La Réunion - Situation alarmante des jeunes NEET de La Réunion
Question écrite n° 13148 de M. Matthias Tavel: Date de dépôt : 24/02/2026; industrie - Objectifs de développement de capacités industrielles prévus par la PPE3 - Objectifs de développement de capacités industrielles prévus par la PPE3
Question écrite n° 13104 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 24/02/2026; énergie et carburants - Qualité et contrôle des rénovations énergétiques aidées par l'Etat - Qualité et contrôle des rénovations énergétiques aidées par l'Etat
Question écrite n° 13186 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 24/02/2026; professions de santé - Difficultés de recrutement des structures d'hospitalisation à domicile (HAD) - Difficultés de recrutement des structures d'hospitalisation à domicile (HAD)