153779 résultats trouvés
- Question écrite n° 13158 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 24/02/2026
- maladies - Prise en charge des soins liés au lipœdème - Prise en charge des soins liés au lipœdème
- Question écrite n° 13081 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 24/02/2026
- catastrophes naturelles - Prévention des risques d'inondation - Prévention des risques d'inondation
- Question écrite n° 13171 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 24/02/2026
- personnes handicapées - Clarifier les dotations des ARS aux MDPH - Clarifier les dotations des ARS aux MDPH
- Question écrite n° 13159 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 24/02/2026
- maladies - Prise en charge et accompagnement des personnes atteintes du lipœdème - Prise en charge et accompagnement des personnes atteintes du lipœdème
- Question écrite n° 13145 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 24/02/2026
- impôts locaux - TH sur la résidence secondaire pour les logements locatifs touristiques - TH sur la résidence secondaire pour les logements locatifs touristiques
- Question écrite n° 13169 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 24/02/2026
- personnes âgées - Prélèvements sociaux sur les revenus locatifs des bénéficiaires de l'ASPA - Prélèvements sociaux sur les revenus locatifs des bénéficiaires de l'ASPA
- Question écrite n° 13213 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 24/02/2026
- sécurité des biens et des personnes - Création de la réserve opérationnelle douanière - Création de la réserve opérationnelle douanière
- Question écrite n° 13095 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 24/02/2026
- drogue - Lutte contre le narcotrafic dans les Pyrénées-Orientales - Lutte contre le narcotrafic dans les Pyrénées-Orientales
- Question écrite n° 13134 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 24/02/2026
- fin de vie et soins palliatifs - Développement de soins palliatifs dans les Pyrénées-Orientales - Développement de soins palliatifs dans les Pyrénées-Orientales
- Question écrite n° 13047 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 24/02/2026
- agriculture - Protéger l'origine française : impératif pour l'agriculture et l'agroalimentaire - Protéger l'origine française : impératif pour l'agriculture et l'agroalimentaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats