153681 résultats trouvés
- Question écrite n° 1077 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 22/10/2024
- animaux - Interdiction de la vente de chiens et chats dans les animaleries - Interdiction de la vente de chiens et chats dans les animaleries
- Question écrite n° 2623 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- professions et activités sociales - Bonus attractivité pour les personnels des EAJE, secteur public et privé - Bonus attractivité pour les personnels des EAJE, secteur public et privé
- Question écrite n° 1242 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- logement - Il ne faut pas ouvrir la boîte de Pandore de l'article 55 de la loi SRU - Il ne faut pas ouvrir la boîte de Pandore de l'article 55 de la loi SRU
- Question écrite n° 2339 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 26/11/2024
- personnes handicapées - Manque de places en établissements spécialisés pour les jeunes autistes - Manque de places en établissements spécialisés pour les jeunes autistes
- Question écrite n° 2042 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- communes - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/03/2025
- Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/03/2025
- - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (n° 966)
- - Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
- Amendement n° 970 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Amendement de M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 23 QUINQUIES - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- N° 1134 - Proposition de loi de M. Patrice Martin visant à durcir le cadre fiscal appliqué au secteur éolien
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Durcir le cadre fiscal appliqué au secteur éolien)
- Amendement n° 454 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 14/03/2025
- Amendement de Mme Bazin-Malgras, M. Brigand, M. Bazin, M. Liger, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, Mme Petex, Mme Frédérique Meunier, M. Ray, M. Liégeon et M. Gosselin - Après l'article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
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