153681 résultats trouvés
- Question écrite n° 13033 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 17/02/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux de TVA réduit du 10 % pour les vols commerciaux de montgolfière - Taux de TVA réduit du 10 % pour les vols commerciaux de montgolfière
- Question écrite n° 13018 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 17/02/2026
- retraites : généralités - Prise en compte de l'engagement bénévole des retraités - Prise en compte de l'engagement bénévole des retraités
- Question écrite n° 12987 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 17/02/2026
- personnes handicapées - Harmonisation nationale de la durée d'attribution de la carte d'invalidité - Harmonisation nationale de la durée d'attribution de la carte d'invalidité
- Question écrite n° 12965 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 17/02/2026
- institutions sociales et médico sociales - Application de la prime ségur - Application de la prime ségur
- Question écrite n° 12876 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 17/02/2026
- animaux - Plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes - Plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes
- Question écrite n° 12875 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 17/02/2026
- animaux - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
- N° 2483 rapport - Rapport de Mme Sabine Thillaye sur la proposition de résolution européenne de Mme Sabine Thillaye et plusieurs de ses collègues visant à protéger les financements destinés aux banques alimentaires dans le cadre de la réforme du Fonds social européen plus (FSE+) (n°2458).
- Date de dépôt : 17/02/2026
- Voir le dossier (Protéger les financements destinés aux banques alimentaires dans le cadre de la réforme du Fonds social européen plus)
- N° 2484 rapport d'information - Rapport d'information de M. Matthieu Marchio et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur la situation et les perspectives de l'espace Schengen
- Date de dépôt : 17/02/2026
- Voir le dossier (La situation et les perspectives de l'espace Schengen)
- Question écrite n° 12970 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 17/02/2026
- maladies - Fibromyalgie - Fibromyalgie
- Question écrite n° 12972 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 17/02/2026
- maladies - Prise en charge de la fibromyalgie et recommandations de la HAS - Prise en charge de la fibromyalgie et recommandations de la HAS
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