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Question écrite n° 12875 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 17/02/2026; animaux - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
N° 2483 rapport - Rapport de Mme Sabine Thillaye sur la proposition de résolution européenne de Mme Sabine Thillaye et plusieurs de ses collègues visant à protéger les financements destinés aux banques alimentaires dans le cadre de la réforme du Fonds social européen plus (FSE+) (n°2458).: Date de dépôt : 17/02/2026; Voir le dossier (Protéger les financements destinés aux banques alimentaires dans le cadre de la réforme du Fonds social européen plus)
N° 2484 rapport d'information - Rapport d'information de M. Matthieu Marchio et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur la situation et les perspectives de l'espace Schengen: Date de dépôt : 17/02/2026; Voir le dossier (La situation et les perspectives de l'espace Schengen)
Question écrite n° 12970 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 17/02/2026; maladies - Fibromyalgie - Fibromyalgie
Question écrite n° 12972 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 17/02/2026; maladies - Prise en charge de la fibromyalgie et recommandations de la HAS - Prise en charge de la fibromyalgie et recommandations de la HAS
N° 2497 - Proposition de loi de Mme Alix Fruchon visant à intégrer les périodes de bénévolat dans le calcul de la retraite: Date de dépôt : 17/02/2026; Voir le dossier (Intégrer les périodes de bénévolat dans le calcul de la retraite)
Question écrite n° 12992 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 17/02/2026; personnes handicapées - Situation des AESH en Haute-Garonne - Situation des AESH en Haute-Garonne
Question écrite n° 12881 de Mme Sarah Legrain: Date de dépôt : 17/02/2026; arts et spectacles - Atteintes à la liberté de création et de diffusion et respect de la loi LCAP - Atteintes à la liberté de création et de diffusion et respect de la loi LCAP
Question écrite n° 12930 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 17/02/2026; enfants - Dépôt de bilan de la crèche La Farandole - Dépôt de bilan de la crèche La Farandole
N° 2494 - Proposition de loi de M. Paul Christophe pour la sécurisation des ressources des familles monoparentales par une pension alimentaire garantie: Date de dépôt : 17/02/2026; Voir le dossier (Sécurisation des ressources des familles monoparentales par une pension alimentaire garantie)