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Tri des résultats

Question écrite n° 13015 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 17/02/2026
réfugiés et apatrides - Accueil des étudiants exilés de la bande de Gaza vers la France - Accueil des étudiants exilés de la bande de Gaza vers la France
Question écrite n° 12904 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 17/02/2026
déchets - Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries - Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries
Question écrite n° 12926 de Mme Julie Laernoes
Date de dépôt : 17/02/2026
élus - Calcul de l'allocation de fin de mandat des élus locaux et intercommunaux - Calcul de l'allocation de fin de mandat des élus locaux et intercommunaux
Question écrite n° 12980 de Mme Sandra Regol
Date de dépôt : 17/02/2026
outre-mer - Meilleure répartition des aides du POSEI - Meilleure répartition des aides du POSEI
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 16 février 2026
Date de séance : 16/02/2026
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs – Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 février 2026
Date de séance : 16/02/2026
  1. 1. Exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit
  2. 2. Pilotage et cohérence de la politique nationale du sport
  3. 3. Protection des commerçants par l’usage d’outils numériques
  4. 4. Extension et renforcement du droit de préemption commercial
  5. 5. Instauration d’un enseignement obligatoire d’éducation à l’alimentation à l’école
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2481 - Proposition de résolution de M. Frédéric Petit visant la fermeture du ciel ukrainien
Date de dépôt : 16/02/2026
Voir le dossier (La fermeture du ciel ukrainien)
Amendement n° 37 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
Date de dépôt : 16/02/2026
Amendement de M. Tavernier, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Thierry, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian et Mme Voynet - Article 2 - Tombé
Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 34 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
Date de dépôt : 16/02/2026
Amendement de M. Courbon, M. Belhaddad, M. Emmanuel Grégoire, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Keloua Hachi, M. Proença, Mme Rouaux et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 36 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
Date de dépôt : 16/02/2026
Amendement de M. Tavernier, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Thierry et Mme Voynet - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)