153681 résultats trouvés
- Question écrite n° 12377 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 27/01/2026
- assurance invalidité décès - Absence de reconnaissance du glaucome parmi les affections de longue durée (ALD) - Absence de reconnaissance du glaucome parmi les affections de longue durée (ALD)
- Question écrite n° 12416 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 27/01/2026
- enseignement secondaire - Réforme du CAPES et référentiel de formation en SES - Réforme du CAPES et référentiel de formation en SES
- Question écrite n° 12519 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 27/01/2026
- sports - Pass prévention santé payant et sécurité des coureurs amateurs - Pass prévention santé payant et sécurité des coureurs amateurs
- Question écrite n° 12516 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 27/01/2026
- sécurité des biens et des personnes - Reconnaissance pour les gardes champêtres de la présomption d'innocence - Reconnaissance pour les gardes champêtres de la présomption d'innocence
- Question écrite n° 12415 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 27/01/2026
- enseignement secondaire - Réforme de la formation des professeurs de SES - Réforme de la formation des professeurs de SES
- Question écrite n° 12407 de Mme Anne-Sophie Ronceret
- Date de dépôt : 27/01/2026
- énergie et carburants - Sécurisation du changement de titulaire d'un contrat d'électricité d'un logement - Sécurisation du changement de titulaire d'un contrat d'électricité d'un logement
- Question écrite n° 12472 de M. Jean-Louis Thiériot
- Date de dépôt : 27/01/2026
- personnes handicapées - Difficultés de mise en œuvre de l'école inclusive liées au manque d'AESH - Difficultés de mise en œuvre de l'école inclusive liées au manque d'AESH
- Question écrite n° 12482 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 27/01/2026
- police - Phénomène inquiétant des policiers influenceurs - Phénomène inquiétant des policiers influenceurs
- Question orale sans débat n° 554 de M. Guillaume Lepers
- Date de dépôt : 27/01/2026
- établissements de santé - Situation des hôpitaux de Lot-et-Garonne - Situation des hôpitaux de Lot-et-Garonne
- Question orale sans débat n° 579 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 27/01/2026
- sécurité des biens et des personnes - Protection des habitants face à l'augmentation des actes de délinquance à Autun - Protection des habitants face à l'augmentation des actes de délinquance à Autun
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