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- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Christine Lepetit, présidente du Conseil de normalisation des comptes publics, et Mme Marie-Pierre Calmel, directrice générale..
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Audition commune dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de M. Luc Allaire, secrétaire général du ministère de la culture, M. Yannick Faure, chef du service des affaires juridiques, et M. Jean-Emmanuel Maury, chef de service du Haut fonctionnaire de défense et de sécurité et Haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité pour le ministère de la culture
- Compte rendu de réunion n° 219 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 15/01/2026
- Audition publique sur les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse (Gérard Leseul, député, et Sonia de La Provôté, sénatrice, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi d'expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école (n° 2091)
- - Audition commune dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de Mme Delphine Christophe, directrice générale des patrimoines et de l'architecture, M. Jean-François Hébert, ancien directeur général des patrimoines et de l'architecture, Mme Christelle Creff, cheffe du service des musées de France, Mme Sonia Bayada, sous-directrice des affaires financières et générales, M. Pierre Ouvry, sous-directeur de la politique des musées, M. Franck Isaïa, ancien sous-directeur de la politique des musées, M. Pascal Mignerey, chef de la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation et M. Bruno Saunier, inspecteur des patrimoines et de l'architecture, MM. André Popon et Guy Tubiana, conseillers sûreté des musées de France, et lieutenant-colonel Jean-François Duarte Paixao, conseiller prévention sécurité des musées de France, au sein de la mission sécurité, sûreté et audit
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 janvier 2026
- Date de séance : 15/01/2026
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lejeune, président de la 6e chambre de la Cour des comptes, M. Jean-Luc Fulachier, conseiller maître et président de section à la 6e chambre, et M. Michel Tomas, conseiller maître à la 6e chambre.
- Amendement n° 3560 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 15/01/2026
- Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy - Article 3 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 3559 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 15/01/2026
- Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy - Article 3 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 3558 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 15/01/2026
- Amendement de M. Mazaury - Article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 3554 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 15/01/2026
- Amendement de M. Di Filippo - Article 4 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
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