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Question écrite n° 3049 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 07/01/2025
santé - Danger de la pénurie nationale de la vitamine B12 - Danger de la pénurie nationale de la vitamine B12
Question écrite n° 2466 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 03/12/2024
élevage - Impact des confinements des volailles pour les élevages « plein air » - Impact des confinements des volailles pour les élevages « plein air »
Question écrite n° 3614 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 28/01/2025
transports urbains - Conférence de financement des infrastructures de mobilité - Conférence de financement des infrastructures de mobilité
Question écrite n° 3420 de M. Sylvain Berrios
Date de dépôt : 28/01/2025
arts et spectacles - Soutien de l'État aux salles de cinéma de taille modeste - Soutien de l'État aux salles de cinéma de taille modeste
Question écrite n° 3302 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 21/01/2025
impôts et taxes - Agriculteurs, crédit d'impôt remplacement - Agriculteurs, crédit d'impôt remplacement
Question écrite n° 736 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Avenir du fret ferroviaire français - Avenir du fret ferroviaire français
Question écrite n° 3161 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments pour traiter la maladie de Menière - Pénurie de médicaments pour traiter la maladie de Menière
Question écrite n° 3855 de M. Frank Giletti
Date de dépôt : 11/02/2025
collectivités territoriales - Temporalité en matière d'attribution et de versement de la DETR et de la DSIL - Temporalité en matière d'attribution et de versement de la DETR et de la DSIL
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 avril 2025
Date de séance : 10/04/2025
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
  3. 3. Simplification de la vie économique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 2197 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 19/11/2024
voirie - Échéance des concessions d'autoroutes - Échéance des concessions d'autoroutes