Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 1 - LUTTER CONTRE LES FORMES RENOUVELÉES DE L'ANTISÉMITISME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 575: Date de dépôt : 13/01/2026; Amendement de Mme Karamanli, M. Saulignac, Mme Allemand, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Pena, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme)
Amendement n° 2 - LUTTER CONTRE LES FORMES RENOUVELÉES DE L'ANTISÉMITISME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 575: Date de dépôt : 13/01/2026; Amendement de Mme Karamanli, M. Saulignac, Mme Allemand, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Pena, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme)
Amendement n° 3 - LUTTER CONTRE LES FORMES RENOUVELÉES DE L'ANTISÉMITISME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 575: Date de dépôt : 13/01/2026; Amendement de Mme Karamanli, M. Saulignac, Mme Allemand, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Pena, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 4 - Adopté; Voir le dossier (Lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme)
Question écrite n° 12171 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 13/01/2026; enseignement supérieur - Engagements de l'État pour la formation des enseignants bilingues breton - Engagements de l'État pour la formation des enseignants bilingues breton
N° 2334 - Proposition de loi de Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique: Date de dépôt : 13/01/2026; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
N° 2332 - Proposition de loi de M. Corentin Le Fur visant à protéger la langue française en interdisant l'écriture dite inclusive: Date de dépôt : 13/01/2026; Voir le dossier (Protéger la langue française en interdisant l'écriture dite inclusive)
Question écrite n° 12196 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 13/01/2026; mort et décès - Reprise des habilitations funéraires - Reprise des habilitations funéraires
Question écrite n° 12194 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 13/01/2026; mort et décès - Dématérialisation des démarches pour les formalités funéraires - Dématérialisation des démarches pour les formalités funéraires
Question écrite n° 12146 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 13/01/2026; commerce et artisanat - Difficultés des professionnels de la coiffure - Difficultés des professionnels de la coiffure
Question écrite n° 12173 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 13/01/2026; enseignements artistiques - Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA) - Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA)