Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153780 résultats trouvés

Question écrite n° 12214 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 13/01/2026; postes - Augmentation des tarifs postaux - Augmentation des tarifs postaux
Question écrite n° 12147 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 13/01/2026; communes - Procédure et modalités de défusion de deux communes - Procédure et modalités de défusion de deux communes
Question écrite n° 12227 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 13/01/2026; sécurité des biens et des personnes - Crimes et délits commis par des individus sous la procédure d'OQTF - Crimes et délits commis par des individus sous la procédure d'OQTF
Question écrite n° 12222 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 13/01/2026; santé - Accès aux soins psychiatriques dans les Vosges - Accès aux soins psychiatriques dans les Vosges
Question écrite n° 12149 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 13/01/2026; déchets - Régulation du protoxyde d'azote : quelle prise en charge des déchets ? - Régulation du protoxyde d'azote : quelle prise en charge des déchets ?
Question écrite n° 12157 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 13/01/2026; élevage - Crise agricole et état des lieux de la DNC - Crise agricole et état des lieux de la DNC
Question écrite n° 12158 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 13/01/2026; élevage - Dermatose nodulaire bovine : nécessité d'une alternative à l'abattage total - Dermatose nodulaire bovine : nécessité d'une alternative à l'abattage total
Question écrite n° 12165 de M. Michel Herbillon: Date de dépôt : 13/01/2026; enseignement - Réduction du poids des cartables scolaires - Réduction du poids des cartables scolaires
Question écrite n° 12224 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 13/01/2026; santé - Dons illégaux de sperme - Dons illégaux de sperme
Question écrite n° 12177 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 13/01/2026; établissements de santé - Situation financière de CHIMT - Situation financière de CHIMT