153783 résultats trouvés
- Question écrite n° 4078 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 11/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs - Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs
- Question écrite n° 4199 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 18/02/2025
- fonction publique hospitalière - Ségur - fonction publique hospitalière secteur handicap - Ségur - fonction publique hospitalière secteur handicap
- Question écrite n° 381 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Extension aux apprentis de 17 ans de l'aide au financement du permis de conduire - Extension aux apprentis de 17 ans de l'aide au financement du permis de conduire
- Question écrite n° 1198 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 22/10/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Aide au permis de conduire pour les apprentis - Aide au permis de conduire pour les apprentis
- Question écrite n° 3823 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 11/02/2025
- animaux - Dégâts causés par les sangliers - Dégâts causés par les sangliers
- Question écrite n° 3628 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 04/02/2025
- animaux - Avenir des animaux du parc marin Marineland - Avenir des animaux du parc marin Marineland
- Question écrite n° 3617 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 28/01/2025
- urbanisme - Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France - Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France
- Dossier législatif - Déplacement d’une délégation de la commission des Affaires étrangères à Washington DC,
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/04/2025
- - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant Mme Julie Benetti, rectrice de la région académique Île-de-France, rectrice de l'académie de Paris, et M. Laurent Noé, directeur de l'académie de Paris ; Mme Anne Bisagni-Faure, rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice de l'académie de Lyon, et M. Jérôme Bourne Branchu, directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen) du Rhône ; M. Guillaume Gellé, recteur de la région académique, recteur et Dasen de l'académie de Guyane, et M. Guillaume Icher, directeur de cabinet du recteur ; Mme Hélène Insel, rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes, et Mme Catherine Moalic, Dasen du Finistère
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 avril 2025
- Date de séance : 11/04/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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