Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

153779 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 30/04/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Jarraud, déléguée générale de l'Amicale du nid et de Mmes Valérie Oppelt et Raphaèle Poulet du projet Jericho
N° 1357 rapport - Rapport de Mme Constance Le Grip et M. Pierre Henriet sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (n°1009).
Date de dépôt : 30/04/2025
Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/04/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur les nouveaux enjeux de la maternité réunissant Mmes Clémentine Sarlat, journaliste et créatrice du podcast « La Matrescence » ; Julia Kerninon, autrice et traductrice, directrice de la publication du livre Être mère ; Elise Marcende, présidente de l'association Maman blues et Julie Foubert, consultante en leadership éthique et dirigeante de Be the change – vers une parentalité éclairée.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 10/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Martin, président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon, vice-président du conseil départemental de Saône-et-Loire, président d'Intercommunalités de France, Mme Élodie Jacquier Laforge, directrice générale d'Intercommunalités de France et M. Lucas Chevrier, conseiller Industrie
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 09/04/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Florent Menegaux, président de Michelin, M. Alexander Law, directeur du développement social, et Mme Fabienne Goyeneche, directrice des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/04/2025
  1. Préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence (n° 1019) : examen de la proposition de résolution européenne visant à préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence (M. Philippe Bolo et Marie-Noëlle Batisttel co-rapporteurs)
  2. Nominations de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne :
  3. de M. Jean-René Cazeneuve visant à augmenter les droits de douane sur les véhicules électriques importés de la marque Tesla (n° 1259) ;
  4. de M. Pierre Cazeneuve et plusieurs de ses collègues appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'État de droit en Turquie (n° 1258).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 10/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de MM. Christian PERCEVAULT et Jean AMBROISE, vétérans, en visioconférence
  3. A 11 heures
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Vincenzo SALVETTI, conseiller-maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, ancien directeur de la CEA-DAM (Direction des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique)
Compte rendu de réunion n° 204 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 20/02/2025
  1. Audition publique sur « L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science »
  2. (Pierre Henriet, député, et Daniel Salmon, sénateur, rapporteurs)
N° 439 - Proposition de loi de Mme Julie Delpech visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
N° 1353 rapport - Rapport de M. Jiovanny William sur la proposition de loi de M. Jiovanny William et plusieurs de ses collègues visant à préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite (1138).
Date de dépôt : 30/04/2025
Voir le dossier (Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite)