Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

153616 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 1112 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 22/05/2025
Amendement de Mme Bazin-Malgras, Mme Frédérique Meunier et M. Berger - Article 6 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 921 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 21/05/2025
Amendement de M. Boucard, M. Gosselin, Mme Dezarnaud et M. Ray - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
N° 1428 rapport - Rapport de M. Hervé Berville de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 19.
Date de dépôt : 14/05/2025
Voir le dossier (Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières)
Texte adopté n° 93 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 17/04/2025
  1. – Table-ronde, ouverte à la presse, réunissant les représentants en France des entreprises Google, Meta, Snap.Inc, TikTok et X.
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/05/2025
  1. - Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. François Bayrou, premier ministre, ancien ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Texte adopté n° 94 - Proposition de loi organique, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 mai 2025
Date de séance : 15/05/2025
  1. 1. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
  2. 2. Lutte contre la mortalité infantile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2485 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 22/05/2025
Amendement de Mme Hignet, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou et M. Clouet - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 849 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 21/05/2025
Amendement de Mme Roy - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)