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- Question écrite n° 3396 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 21/01/2025
- télécommunications - État des lieux des démantèlement d'antennes 5G Huawei sur le territoire national - État des lieux des démantèlement d'antennes 5G Huawei sur le territoire national
- Question écrite n° 5023 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 18/03/2025
- communes - Formation des élus ruraux - Formation des élus ruraux
- Question écrite n° 1486 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 29/10/2024
- lieux de privation de liberté - Modalités de mise en oeuvre des systèmes de vidéosurveillance dans les cellules - Modalités de mise en oeuvre des systèmes de vidéosurveillance dans les cellules
- Question écrite n° 2996 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 31/12/2024
- culture - Absence de contrôle du pass culture. - Absence de contrôle du pass culture.
- Question écrite n° 6286 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Gouvernement - « Hymne européen » au standard téléphonique de Matignon - « Hymne européen » au standard téléphonique de Matignon
- Question écrite n° 2690 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 10/12/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Fermeture du Golfe de Gascogne - Fermeture du Golfe de Gascogne
- Question écrite n° 4019 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 11/02/2025
- politique extérieure - Sur la situation critique des minorités religieuses et ethniques en Syrie - Sur la situation critique des minorités religieuses et ethniques en Syrie
- Question écrite n° 5233 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 25/03/2025
- aide aux victimes - Dispositif téléphonique pour les hommes victimes de violences conjugales - Dispositif téléphonique pour les hommes victimes de violences conjugales
- Question écrite n° 5046 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 18/03/2025
- élus - Formation des élus ruraux - Formation des élus ruraux
- Question écrite n° 4668 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement supérieur - IFP Sorbonne - IFP Sorbonne
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