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Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 684 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 15/05/2025
politique économique - Simplification - Simplification
Question au Gouvernement n° 670 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 14/05/2025
discriminations - Manifestation du Comité du 9-Mai - Manifestation du Comité du 9-Mai
Question au Gouvernement n° 664 de Mme Lisa Belluco
Date de dépôt : 14/05/2025
sécurité des biens et des personnes - Menaces contre des fonctionnaires du ministère de l’environnement - Menaces contre des fonctionnaires du ministère de l’environnement
Question au Gouvernement n° 661 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 14/05/2025
entreprises - ArcelorMittal - ArcelorMittal
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 23 mai 2025
Date de séance : 23/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 mai 2025
Date de séance : 22/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 mai 2025
Date de séance : 22/05/2025
  1. 1. Convention et accord internationaux
  2. 2. Droit à l’aide à mourir
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Rémunération de l’épargne populaire et des classes moyennes
N° 1463 rapport - Rapport de M. Charles Sitzenstuhl sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Gabriel Attal et plusieurs de ses collègues appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (1380).
Date de dépôt : 28/05/2025
Voir le dossier (Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/05/2025
  1. - Examen de la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732) (M. Pierre Cordier, rapporteur)