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- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
- Date de réunion : 28/05/2025
- – Table ronde, ouverte à la presse, sur « le transport médical et les urgences » réunissant : M. Marc VAN DRIESTEN, représentant le président de l'Association française des ambulanciers SMUR et hospitaliers (AFASH) ; le Dr Laurent MAILLARD, président des Observatoires régionaux des urgences (FEDORU) et le Dr Marc NOIZET, président de SAMU urgences de France.
- N° 1490 rapport - Rapport de M. Vincent Caure et M. Damien Girard sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense . (n°1376 rectifié)
- Date de dépôt : 04/06/2025
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
- N° 1554 - Proposition de loi de M. Idir Boumertit visant à renforcer la prévention, la surveillance et la gestion du risque sanitaire lié à la légionellose
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Renforcer la prévention, la surveillance et la gestion du risque sanitaire lié à la légionellose)
- Dossier législatif - Renforcer la prévention, la surveillance et la gestion du risque sanitaire lié à la légionellose
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/06/2025
- Printemps social de l'évaluation
- Évaluation « La lutte contre la fraude aux prestations sociales » (Mme Farida Amrani et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs)
- Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes et à l'équilibre général de la sécurité sociale ainsi qu'aux branches vieillesse et famille :
- - Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur, et Mme Laure Mercereau-Farnoux, cheffe de mission lutte contre la fraude
- - Agence centrale des organismes de sécurité sociale – Urssaf Caisse Nationale – M. Damien Ientile, directeur, et M. Emmanuel Dellacherie, directeur de la réglementation, du recouvrement et du contrôle
- - Caisse nationale d'assurance vieillesse – M. Renaud Villard, directeur général
- - Caisse nationale des allocations familiales – M. Nicolas Grivel, directeur général
- - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi pour la relance d'une politique nataliste (n° 1412)
- - Examen du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024 (n° 1456) (M. Thibault Bazin, rapporteur général)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 juin 2025
- Date de séance : 04/06/2025
- 1. Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail
- 2. Pérennisation et extension de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 876 - Proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques
- Date de dépôt : 03/02/2025
- Voir le dossier (Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques)
- Dossier législatif - Sensibiliser aux gestes de premiers secours et en généraliser la formation
- Dossier législatif - Encadrer les nouveaux produits de la nicotine et prévenir les risques liés à leur consommation
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 mai 2025
- Date de séance : 28/05/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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