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Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/03/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique, sur l'actualisation de la revue nationale stratégique (RNS) de 2022 : les enjeux du cyber et de l'intelligence artificielle.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 juin 2025
Date de séance : 10/06/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 3555 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
partis et mouvements politiques - Interdiction du tractage d'opinion sur les marchés - Interdiction du tractage d'opinion sur les marchés
Question écrite n° 4473 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 25/02/2025
formation professionnelle et apprentissage - Retard parution décret aides apprentissage et conséquences sur les BTS - Retard parution décret aides apprentissage et conséquences sur les BTS
Question écrite n° 5494 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 01/04/2025
cérémonies publiques et fêtes légales - Protocole d'allocutions cérémonies officielles - Protocole d'allocutions cérémonies officielles
Question écrite n° 387 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 08/10/2024
formation professionnelle et apprentissage - Utilisation du compte personnel de formation pour financer un permis moto - Utilisation du compte personnel de formation pour financer un permis moto
Question écrite n° 4582 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 25/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Protection juridique des sauveteurs en mer - Protection juridique des sauveteurs en mer
Question écrite n° 4218 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 18/02/2025
institutions sociales et médico sociales - Explosion des dépenses départementales liées à l'ASE - Explosion des dépenses départementales liées à l'ASE
Question écrite n° 4277 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 18/02/2025
politique extérieure - Montant des dettes d'États étrangers pris en charge par la France - Montant des dettes d'États étrangers pris en charge par la France
Question écrite n° 5480 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 01/04/2025
associations et fondations - Encadrement des clubs UNESCO en France - Encadrement des clubs UNESCO en France