Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

153616 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 635 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 08/01/2026
Amendement de Mme Lakrafi, M. Anglade, Mme Coggia, Mme Genetet, Mme Yadan et M. Caure - Après l'article 65 DUODECIES - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 813 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 08/01/2026
Amendement de M. Mazars - Après l'article 81 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 719 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 08/01/2026
Amendement de M. Mazars, M. Rousset, M. Becht, Mme Delpech, Mme Pouzyreff, M. Sorre, Mme Vidal, Mme Le Nabour, M. Terlier, Mme Ronceret, M. Ledoux, M. Causse, M. Jacques, Mme Le Meur, Mme Rixain, Mme Riotton, M. Buchou, Mme Brulebois, M. Cormier-Bouligeon et M. Bouyx - Après l'article 77 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 708 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 08/01/2026
Amendement de M. Arnault, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 71 TER - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 721 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 08/01/2026
Amendement de M. Mazars et M. Rousset - Après l'article 72 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2320 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à revaloriser les métiers du travail social
Date de dépôt : 08/01/2026
Voir le dossier (Proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 janvier 2026
Date de séance : 07/01/2026
  1. 1. Suites données au rapport de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance.
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/01/2026
  1. - Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes : examen de la proposition de résolution européenne de M. Eric Pauget et plusieurs de ses collègues (n°1455) (M. Eric Pauget, rapporteur);
  3. - Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes de :
  4. – Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 1168) ;
  5. – M. Aurélien Lopez-Liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée (n° 1379).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 janvier 2026
Date de séance : 07/01/2026
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Avenir des missions locales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/01/2026
  1. Audition conjointe avec le groupe France-Russie de l'Assemblée nationale, à strict huis clos, de M. Nicolas de Rivière, ambassadeur de France en Russie.