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Question écrite n° 5869 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 15/04/2025
associations et fondations - Reconnaissance d'utilité publique de l'association L'Outil en main - Reconnaissance d'utilité publique de l'association L'Outil en main
Question écrite n° 2784 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 10/12/2024
personnes âgées - Pauvreté des personnes âgées, il y a urgence ! - Pauvreté des personnes âgées, il y a urgence !
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 26/05/2025
  1. À 10 heures :
  2. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  3. M. Antonin Atger, auteur
  4. Mme Audrey Chippaux, auteure de Derrière le filtre, Enquête sur le système d'influence (2025)
  5. À 11 heures :
  6. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des professeurs de droit sur la régulation des plateformes :
  7. M. Guilhem Julia, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université Sorbonne Paris-Nord, co-directeur du master « Droits des activités numériques »
  8. Mme Joëlle Toledano, professeur émérite d'économie associée à la chaire « Gouvernance et régulation » de l'université Paris Dauphine I PSL, membre du Conseil national du numérique, et spécialiste de la régulation du numérique, des communications électroniques et des postes
  9. Mme Célia Zolynski, professeur de droit privé à l'École de droit de la Sorbonne de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirectrice du département de recherche en droit de l'immatériel de la Sorbonne
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 03/06/2025
  1. – Audition de M. Bruno PALIER, directeur de recherche du CNRS à Sciences Po
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 04/06/2025
  1. – Audition de M. Philippe BAPTISTE, ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 26/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Basset, président de l'Association Addictions France, M. Franck Lecas, responsable du pôle projets politiques publiques et Mme Louise Lefebvre-Lepetit, chargée de mission plaidoyer
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 22/05/2025
  1. À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, d'associations membres du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (COFRADE) :
  3. - M. Arthur Melon, délégué général du COFRADE
  4. - Mme Nathalie Hennequin, membre du Bureau national SNUASFP-FSU (Syndicat national unitaire des assistantes sociales de la Fonction Publique/Fédération Syndicale Unitaire)
  5. - Mme Anne-Charlotte Gros, secrétaire générale de Respect Zone
  6. - Mme Socheata Sim, experte plaidoyer et ingénierie de l'action sociale, CAMELEON Association France
  7. - Mme Marie-Françoise Wittrant, Association AISPAS
  8. À 11 heures :
  9. Audition, ouverte à la presse, de M. Cyril di Palma, délégué général de Génération numérique
  10. À 11 heures 45 :
  11. Audition, ouverte à la presse, de Mme Alejandra Mariscal Lopez, directrice de Point de Contact, et M. Yann Lescop, responsable projets et études
Dossier législatif - La reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 8 mai 1945 à Sétif, Kherrata, Guelma et leurs environs
N° 1365 - Proposition de résolution de M. Idir Boumertit relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 8 mai 1945 à Sétif, Kherrata, Guelma et leurs environs
Date de dépôt : 05/05/2025
Voir le dossier (La reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 8 mai 1945 à Sétif, Kherrata, Guelma et leurs environs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 juin 2025
Date de séance : 10/06/2025
  1. 1. Hommage à deux sapeurs-pompiers et à une assistante d’éducation
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024
  4. 4. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024
  5. 5. Profession d’infirmier
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance