153616 résultats trouvés
- Question écrite n° 963 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 15/10/2024
- personnes âgées - Précarité des seniors : il y a urgence - Précarité des seniors : il y a urgence
- Question écrite n° 6550 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 13/05/2025
- commerce et artisanat - Travail le 1er mai - Travail le 1er mai
- Question écrite n° 6258 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enseignement - Situation des infirmières scolaires - Situation des infirmières scolaires
- Question écrite n° 5937 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 15/04/2025
- femmes - Politique de prévention des violences conjugales - Politique de prévention des violences conjugales
- Question écrite n° 2448 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- commerce et artisanat - Vente illégale de tabac en France - Vente illégale de tabac en France
- Question écrite n° 3563 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 28/01/2025
- personnes handicapées - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 4426 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement - Inégalités de traitement en défaveur des établissements d'enseignement publics - Inégalités de traitement en défaveur des établissements d'enseignement publics
- Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/06/2025
- - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n° 119)
- Printemps social de l'évaluation : évaluation « Le fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle » (M. Hadrien Clouet et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs) :
- - Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur
- - Caisse nationale de l'assurance maladie – Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles – Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels
- N° 1584 rapport d'information - Rapport d'information de M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Jérôme Guedj déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les mécanismes de fixation du prix des médicaments et leurs enjeux
- Date de dépôt : 16/06/2025
- Voir le dossier (Les mécanismes de fixation du prix des médicaments et leurs enjeux)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 juin 2025
- Date de séance : 12/06/2025
- 1. Avenir de la sidérurgie française
- 2. Politiques publiques de protection de l’enfance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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