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Question au Gouvernement n° 647 de Mme Blandine Brocard
Date de dépôt : 08/05/2025
transports ferroviaires - Financement des transports - Financement des transports
Question au Gouvernement n° 645 de M. Nicolas Thierry
Date de dépôt : 07/05/2025
maladies - Lutte contre le cancer - Lutte contre le cancer
N° 1563 rapport - Rapport de M. Marc de Fleurian sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n°1450).
Date de dépôt : 11/06/2025
Voir le dossier (Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2025
Date de séance : 11/06/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
  3. 3. Résultats de la politique d’éloignement des personnes sous obligation de quitter le territoire français
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/06/2025
  1. Échanges de vues, ouverts à la presse, avec une délégation de députés polonais en déplacement à Paris sous l'égide de la Fondation Casimir Pulaski et conduite par M. Władysław Teofil Bartoszewski, Secrétaire d'État au ministère polonais des affaires étrangères.
Dossier législatif - La menace ultra-réactionnaire qui pèse sur l’école de la République
N° 1608 - Proposition de résolution de Mme Cyrielle Chatelain tendant à la création d'une commission d'enquête sur la menace ultra-réactionnaire qui pèse sur l'école de la République
Date de dépôt : 19/06/2025
Voir le dossier (La menace ultra-réactionnaire qui pèse sur l'école de la République)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 05/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des cabinets de conseil aux entreprises et aux salariés
  2. - M. Pierre Ferracci, président du Groupe Alpha, Mme Estelle Sauvat, directrice générale, et M. Olivier Guillou, directeur associé
  3. - M. Jean-Marie Michelucci, directeur de Cidecos, M. Lilian Brissaud, directeur des missions économiques, et M. Erwan Jaffrès, responsable des études « santé, sécurité et conditions de travail »
  4. - M. Matthieu Bidaine, directeur de Syndex, et M. Paul Motte, responsable des activités « licenciement et restructuration »
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/06/2025
  1. – Désignation d'un rapporteur de la mission d'information commune avec la commission de la défense sur les changements environnementaux et les enjeux de défense ;
  2. – Audition sur les résultats de la 3e conférence des Nations unies sur l'océan et les initiatives portées dans ce cadre par le Centre national d'études spatiales (Cnes), le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) et l'Institut de recherche pour le développement (IRD) : M. Jean-Marc Astorg, directeur de la stratégie du Cnes ; M. Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement (CNRS) ; M. François Houllier, président-directeur général de l'Ifremer ; un représentant de l'IRD.