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- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/06/2025
- – Désignation d'un rapporteur de la mission d'information commune avec la commission de la défense sur les changements environnementaux et les enjeux de défense ;
- – Audition sur les résultats de la 3e conférence des Nations unies sur l'océan et les initiatives portées dans ce cadre par le Centre national d'études spatiales (Cnes), le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) et l'Institut de recherche pour le développement (IRD) : M. Jean-Marc Astorg, directeur de la stratégie du Cnes ; M. Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement (CNRS) ; M. François Houllier, président-directeur général de l'Ifremer ; un représentant de l'IRD.
- N° 1589 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, de simplification du droit de l'urbanisme et du logement
- Date de dépôt : 18/06/2025
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 juin 2025
- Date de séance : 12/06/2025
- 1. Bilan de la mise en œuvre de la politique nationale relative aux droits des personnes handicapées
- 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Valoriser le travail et la formation des infirmières et infirmiers
- N° 1095 - Proposition de loi de Mme Karen Erodi visant à valoriser le travail et la formation des infirmières et infirmiers
- Date de dépôt : 11/03/2025
- Voir le dossier (Valoriser le travail et la formation des infirmières et infirmiers)
- N° 1318 - Proposition de loi de Mme Sandrine Runel visant à lutter contre le non-recours aux droits sociaux
- Date de dépôt : 17/04/2025
- Voir le dossier (Lutter contre le non-recours aux droits sociaux)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 juin 2025
- Date de séance : 12/06/2025
- 1. Quelles réponses à la dissémination inquiétante et à la violence exacerbée du crime organisé en France ?
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Lutter contre le non-recours aux droits sociaux
- Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/06/2025
- - Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (n° 1580)
- - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n° 119)
- - Examen de la proposition de loi pour la relance d'une politique nataliste (n° 1412) (M. Bartolomé Lenoir, rapporteur)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 juin 2025
- Date de séance : 13/06/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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