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Question écrite n° 17790 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 25/08/2026
industrie - Pompes à chaleur - Pompes à chaleur
Question écrite n° 17782 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 25/08/2026
emploi et activité - Randstad Digital : informaticiens et ouvriers, un même abandon - Randstad Digital : informaticiens et ouvriers, un même abandon
Question écrite n° 17736 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 18/08/2026
consommation - Manque d'information abattage rituel - Manque d'information abattage rituel
Question écrite n° 17750 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 18/08/2026
frontaliers - Retraités frontaliers polypensionnés - Doctrine après CE 473997 et BOI RES RSA - Retraités frontaliers polypensionnés - Doctrine après CE 473997 et BOI RES RSA
Question écrite n° 17765 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 18/08/2026
pollution - Reconnaissance et accompagnement des réserves internationales de ciel étoilé - Reconnaissance et accompagnement des réserves internationales de ciel étoilé
Question écrite n° 17735 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 18/08/2026
climat - Routes de l'Oise et canicule - Routes de l'Oise et canicule
Question écrite n° 17742 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 18/08/2026
eau et assainissement - REUT « Qualité à la carte » et référentiels pour les usages non domestiques - REUT « Qualité à la carte » et référentiels pour les usages non domestiques
Question écrite n° 17763 de Mme Marie Récalde
Date de dépôt : 18/08/2026
personnes handicapées - Inégalité d'accès aux aménagements des examens pour les élèves atteints de TDAH - Inégalité d'accès aux aménagements des examens pour les élèves atteints de TDAH
Question écrite n° 17729 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 18/08/2026
assurance maladie maternité - Prise en charge des protections urinaires masculines - Prise en charge des protections urinaires masculines
Question écrite n° 17761 de Mme Béatrice Bellay
Date de dépôt : 18/08/2026
outre-mer - Territorialisation de la lutte contre les discriminations en Martinique - Territorialisation de la lutte contre les discriminations en Martinique