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Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/07/2026
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan, sur les travaux du Haut-commissariat relatifs à la défense.
Compte rendu de réunion n° 129 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/07/2026
  1. – Présentation, par Mme Mathilde FELD, rapporteure spéciale de la mission Gestion des finances publiques : lutte contre l'évasion fiscale, du rapport d'évaluation des politiques publiques portant sur les moyens de la DGFIP consacrés à la lutte contre la fraude et 'évasion fiscales, et audition de Mme Amélie VERDIER, directrice générale des finances publiques, sur les conclusions de ce rapport
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/11/2024
  1. – Examen, par délégation de la commission du développement durable et de l'aménagement durable, des articles 1e à 12 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529) (M. Mickaël BOULOUX, rapporteur)
  2. – Examen, en seconde lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (n° 158) (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2024
  1. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne (n° 621).
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (n° 311).
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur les enjeux de l'économie de guerre.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/11/2024
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Franck Saudo, Président de Safran Electronics et Defense, du général (2S) Guy Girier, conseiller militaire d'Airbus et de l'amiral (2S) Stanislas Gourlez de la Motte, conseiller marine de Naval group, sur les défis de l'économie de guerre;
  2. Nominations de rapporteurs d'information.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur les enjeux de l'économie de guerre.
N° 2474 tome I - Rapport d'information de M. Jérémie Patrier-Leitus fait au nom de la mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de dépôt : 11/02/2026
Voir le dossier (Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France)
N° 1663 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Michel Jacques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'Europe de la défense
Date de dépôt : 02/07/2025
Voir le dossier (Le recueil d'auditions de la commission sur l'Europe de la défense)
N° 2638 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Sitzenstuhl déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation de la réussite des étudiants en licence
Date de dépôt : 22/05/2024
Voir le dossier (L'évaluation de la réussite des étudiants en licence)
N° 1863 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Michel Jacques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur « Espaces maritimes et enjeux de défense »
Date de dépôt : 26/09/2025
Voir le dossier (Recueil d'auditions de la commission de la défense nationale et des forces armées sur « Espaces maritimes et enjeux de défense »)