153779 résultats trouvés
- Question écrite n° 17910 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 01/09/2026
- sports - Réintégration des jeunes de 6 à 13 dans le Pass'Sport - Réintégration des jeunes de 6 à 13 dans le Pass'Sport
- Question écrite n° 17880 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 01/09/2026
- impôts et taxes - Cyberattaques sur le site des impôts - Cyberattaques sur le site des impôts
- Question écrite n° 17867 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 01/09/2026
- entreprises - Conséquences délétères de la facturation électronique - Conséquences délétères de la facturation électronique
- Question écrite n° 17887 de Mme Hanane Mansouri
- Date de dépôt : 01/09/2026
- numérique - Mise en œuvre du filtre national de cybersécurité, dit « filtre anti-arnaque » - Mise en œuvre du filtre national de cybersécurité, dit « filtre anti-arnaque »
- Question écrite n° 17895 de M. François Cormier-Bouligeon
- Date de dépôt : 01/09/2026
- professions de santé - Dépassements d'honoraires et efficacité du dispositif Optam - Dépassements d'honoraires et efficacité du dispositif Optam
- Question écrite n° 17894 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 01/09/2026
- police - Usage de reconnaissance faciale lors des contrôles d'identité - Usage de reconnaissance faciale lors des contrôles d'identité
- Question écrite n° 17847 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 01/09/2026
- déchets - Cahier des charges des éco-organismes REP des textiles - Cahier des charges des éco-organismes REP des textiles
- Question écrite n° 17874 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 01/09/2026
- femmes - Absence de données sur les femmes excisées - Absence de données sur les femmes excisées
- N° 3113 - Proposition de résolution de M. Éric Michoux visant à inciter le Gouvernement à renforcer la prévention, l'information et l'indemnisation des victimes du retrait-gonflement des argiles
- Date de dépôt : 28/08/2026
- Voir le dossier (Renforcer la prévention, l'information et l'indemnisation des victimes du retrait-gonflement des argiles)
- N° 3111 - Proposition de résolution de Mme Christine Arrighi affirmant la solidarité de la France avec le peuple togolais et invitant à l'arrêt de tout soutien au régime de Faure Gnassingbé
- Date de dépôt : 27/08/2026
- Voir le dossier (Solidarité de la France avec le peuple togolais et invitation à l'arrêt de tout soutien au régime de Faure Gnassingbé)
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