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- Question écrite n° 11941 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 23/12/2025
- établissements de santé - Carence de radiologues à l'hôpital de Gray - Carence de radiologues à l'hôpital de Gray
- Question écrite n° 11947 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 23/12/2025
- établissements de santé - Islamophobie à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière - Islamophobie à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière
- Question écrite n° 2966 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 24/12/2024
- pollution - Présence préoccupante de tritium dans l'eau du robinet de millions de Français - Présence préoccupante de tritium dans l'eau du robinet de millions de Français
- Question écrite n° 12045 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 23/12/2025
- transports routiers - Neutralité technologique dans la future réglementation européenne des flottes - Neutralité technologique dans la future réglementation européenne des flottes
- Question écrite n° 2687 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 10/12/2024
- aménagement du territoire - Quel avenir pour les anciennes terres du BIP ? - Quel avenir pour les anciennes terres du BIP ?
- Question écrite n° 5296 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 25/03/2025
- élus - Crise des vocations des maires à l'approche des élections municipales - Crise des vocations des maires à l'approche des élections municipales
- Question écrite n° 11926 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 23/12/2025
- enseignement - Temps d'enseignement perdu - Temps d'enseignement perdu
- Question écrite n° 8687 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 15/07/2025
- sécurité des biens et des personnes - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP
- Question écrite n° 11924 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 23/12/2025
- enseignement - Situation de délabrement des services de santé en faveur des élèves - Situation de délabrement des services de santé en faveur des élèves
- Question écrite n° 11962 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 23/12/2025
- femmes - Compter les mortes ne suffit plus : l'État doit agir contre les féminicides - Compter les mortes ne suffit plus : l'État doit agir contre les féminicides
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