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- Question au Gouvernement n° 1088 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 11/12/2025
- énergie et carburants - Politique énergétique - Politique énergétique
- Question au Gouvernement n° 1089 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 11/12/2025
- enseignement privé - Contrôle de l’enseignement privé - Contrôle de l’enseignement privé
- Question au Gouvernement n° 1093 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 11/12/2025
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- Question au Gouvernement n° 1081 de Mme Sabine Thillaye
- Date de dépôt : 10/12/2025
- politique extérieure - Revue stratégique américaine - Revue stratégique américaine
- Question au Gouvernement n° 1077 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 10/12/2025
- laïcité - Anniversaire de la loi de 1905 - Anniversaire de la loi de 1905
- Question au Gouvernement n° 1097 de M. Michel Criaud
- Date de dépôt : 11/12/2025
- politique extérieure - Stratégie de sécurité nationale des États-Unis - Stratégie de sécurité nationale des États-Unis
- Question écrite n° 11856 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 23/12/2025
- aide aux victimes - Retard du décret « aller-vers » pour l'indemnisation des victimes de l'amiante - Retard du décret « aller-vers » pour l'indemnisation des victimes de l'amiante
- Question au Gouvernement n° 1074 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 10/12/2025
- finances publiques - Médecine de ville et article 24 du PLFSS - Médecine de ville et article 24 du PLFSS
- Question au Gouvernement n° 1085 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 10/12/2025
- industrie - Fermeture de Maison Colibri - Fermeture de Maison Colibri
- Question au Gouvernement n° 1092 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 11/12/2025
- audiovisuel et communication - Suppression du replay d’un documentaire sur France Télévisions - Suppression du replay d’un documentaire sur France Télévisions
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