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- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Haïti
- Date de réunion : 06/03/2025
- Constitution du bureau
- Échanges concernant les activités du groupe d'amitié
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Côte d'Ivoire
- Date de réunion : 26/03/2025
- réunion constitutive
- - Constitution du bureau du groupe d'amitié ;
- - Échanges concernant les activités du groupe d'amitié.
- Question écrite n° 5550 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 01/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Alerte sur les risques de suppression du régime de décharge à Paris - Alerte sur les risques de suppression du régime de décharge à Paris
- Question écrite n° 10866 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 11/11/2025
- examens, concours et diplômes - Suspension des concours du CAPES de langue des signes française - Suspension des concours du CAPES de langue des signes française
- Question écrite n° 12057 de M. Steevy Gustave
- Date de dépôt : 30/12/2025
- animaux - Interdiction des salons des chiots - Interdiction des salons des chiots
- Question écrite n° 10547 de M. Arnaud Bonnet
- Date de dépôt : 28/10/2025
- enseignement - Retards de paiement des indemnités kilométriques des personnels - Retards de paiement des indemnités kilométriques des personnels
- Question écrite n° 9918 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 30/09/2025
- enseignement - Renforcement de l'attractivité du métier d'enseignant - Renforcement de l'attractivité du métier d'enseignant
- Question écrite n° 12078 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 30/12/2025
- étrangers - Défaillance de l'État et mise sous contrainte des officiers d'état civil - Défaillance de l'État et mise sous contrainte des officiers d'état civil
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 18/12/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Sitbon-Gomez, directeur des antennes et des programmes de France Télévisions accompagné de M. Philippe Martinetti, directeur délégué des antennes et des programmes.
- Question écrite n° 12093 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 30/12/2025
- personnes handicapées - Vers un « 1 % sport inclusion » et un renforcement de la médiation culturelle - Vers un « 1 % sport inclusion » et un renforcement de la médiation culturelle
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