127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 12107 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/12/2025
- travail - Réduction des durée des arrêts de travail - Réduction des durée des arrêts de travail
- Question écrite n° 10188 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 07/10/2025
- sports - Waterform - Waterform
- Question écrite n° 2782 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 10/12/2024
- outre-mer - Production locale - surfaces de vente - Production locale - surfaces de vente
- Question écrite n° 12069 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 30/12/2025
- énergie et carburants - Centrales nucléaires - Centrales nucléaires
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/04/2025
- Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (M. Frédéric Boccaletti et Mme Alexandra Martin, rapporteurs) ;
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d'une situation de crise (sous réserve de son dépôt).
- Question écrite n° 12088 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 30/12/2025
- lieux de privation de liberté - Dysfonctionnements service interdépartemental police aux frontières Montgenèvre - Dysfonctionnements service interdépartemental police aux frontières Montgenèvre
- Question écrite n° 12074 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 30/12/2025
- établissements de santé - Chasse islamophobe aux "calôts" au sein du personnel soignant - Chasse islamophobe aux "calôts" au sein du personnel soignant
- Question écrite n° 10965 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 18/11/2025
- aide aux victimes - Extension du numéro 3919 aux hommes victimes de violences conjugales - Extension du numéro 3919 aux hommes victimes de violences conjugales
- Question écrite n° 12101 de M. Marc Fesneau
- Date de dépôt : 30/12/2025
- professions de santé - Statut des infirmières de l'éducation nationale - Statut des infirmières de l'éducation nationale
- Question écrite n° 1097 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 22/10/2024
- automobiles - Problèmes liés au moteur Puretech 1.2 et protection des droits de consommateurs - Problèmes liés au moteur Puretech 1.2 et protection des droits de consommateurs
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