127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 12055 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 30/12/2025
- animaux - Broyage et gazage des poussins - Broyage et gazage des poussins
- Question écrite n° 12076 de Mme Marine Le Pen
- Date de dépôt : 30/12/2025
- établissements de santé - Maisons médicales de garde privées - Maisons médicales de garde privées
- Question écrite n° 12075 de M. Carlos Martens Bilongo
- Date de dépôt : 30/12/2025
- établissements de santé - Licenciement d'une infirmière pour port du calot à l'hôpital public - Licenciement d'une infirmière pour port du calot à l'hôpital public
- Question écrite n° 12072 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 30/12/2025
- enseignement supérieur - Rupture d'égalité des enseignants au sein de l'université - Rupture d'égalité des enseignants au sein de l'université
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 19/11/2025
- Examen, ouvert à la presse, du rapport pour avis et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d'une situation de crise (n° 1615) (Mme Anna Pic, rapporteure pour avis).
- Question écrite n° 12065 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 30/12/2025
- drogue - Diffusion des cannabinoïdes de synthèse chez les mineurs - Diffusion des cannabinoïdes de synthèse chez les mineurs
- Question écrite n° 10218 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 14/10/2025
- commerce et artisanat - Concurrence déloyale envers les artisans - Concurrence déloyale envers les artisans
- Question écrite n° 9516 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 02/09/2025
- personnes handicapées - Avenir du plan pluriannuel consacré au handicap - Avenir du plan pluriannuel consacré au handicap
- Question écrite n° 9870 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 23/09/2025
- sports - Suivi des titulaires de carte professionnelle en activité physique adaptée - Suivi des titulaires de carte professionnelle en activité physique adaptée
- Question écrite n° 9812 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 23/09/2025
- Internet - Réseaux d'initiative publique (RIP) et FANT - Réseaux d'initiative publique (RIP) et FANT
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