Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

127752 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/10/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (n° 1985) (Mme Hélène Laporte, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/10/2025
  1. - Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Marie-Ange Debon, au poste de président du conseil d'administration du groupe La Poste; -- Nomination d'un rapporteur de la mission flash sur l'incidence économique de l'utilisation d'hydrocarbures dans la production d'huiles alimentaires et leur mise sur le marché ;
  2. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (n° 1837) ;
  3. - Nomination de rapporteurs sur la pétition n° 3014 « Non à la loi Duplomb – Pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective » en vue de son examen par la commission en application de l'article 148 du Règlement ;
  4. - Audition de M. Benoît Bazin, président-directeur général de Saint-Gobain.
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Maroc
Date de réunion : 10/12/2025
  1. Rencontre avec une délégation de représentants des régions du Sud du Maroc
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Vanuatu
Date de réunion : 01/04/2025
  1. réunion constitutive
  2. échange de vues sur les travaux futurs
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Togo
Date de réunion : 11/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Ukraine
Date de réunion : 19/03/2025
  1. réunion constitutive du groupe d'amitié
Compte rendu de réunion n° 2 - France-Slovaquie
Date de réunion : 25/09/2025
  1. Déjeuner avec Son Excellence M. Ján Šoth, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République slovaque en France
Compte rendu de réunion n° 2 - France-Ukraine
Date de réunion : 26/03/2025
  1. Audition de M Oleksyi Chernichov, vice-Premier ministre d'Ukraine, chargé de l'unité nationale
Dossier législatif - Instaurer un meilleur cadre pour le pacte Dutreil
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Slovaquie
Date de réunion : 02/07/2025
  1. Réunion constitutive du groupe d'amitié suivie de l'audition de M. Martial Adam, chef de mission de l'Europe centre-orientale au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de Mme Marine Vigato, rédactrice au Quai d'Orsay.