127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 12068 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 30/12/2025
- énergie et carburants - Augmentation des infrastructures d'accueil au CNPE de Gravelines - Augmentation des infrastructures d'accueil au CNPE de Gravelines
- Question écrite n° 12018 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 23/12/2025
- presse et livres - Impact de la hausse des tarifs postaux sur la distribution de la presse - Impact de la hausse des tarifs postaux sur la distribution de la presse
- Question écrite n° 10078 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 07/10/2025
- entreprises - Difficultés administratives des professionnels du secteur funéraire - Difficultés administratives des professionnels du secteur funéraire
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
- Date de réunion : 10/12/2025
- – Examen du rapport, à huis clos
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/11/2024
- Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission affaires étrangères, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.
- Dossier législatif - Reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu’élément du patrimoine culturel immatériel français
- N° 2272 - Proposition de loi de M. Gérault Verny visant à reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu'élément du patrimoine culturel immatériel français
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu'élément du patrimoine culturel immatériel français)
- Dossier législatif - Renforcer la transparence des dépenses de soutien aux aéroports
- N° 2274 - Proposition de loi de Mme Christine Arrighi visant à renforcer la transparence des dépenses de soutien aux aéroports
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Renforcer la transparence des dépenses de soutien aux aéroports)
- Question écrite n° 11500 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 09/12/2025
- fonctionnaires et agents publics - Obligation des agents de l'Education nationale à adhérer à la MGEN - Obligation des agents de l'Education nationale à adhérer à la MGEN
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