127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 10017 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 07/10/2025
- agriculture - Crise des producteurs de tomates cerises françaises - Crise des producteurs de tomates cerises françaises
- Question écrite n° 10488 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 28/10/2025
- agriculture - Concurrence déloyale des tomates-cerises importées - Concurrence déloyale des tomates-cerises importées
- Question écrite n° 10021 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 07/10/2025
- agriculture - Situation des producteurs de tomates cerises françaises - Situation des producteurs de tomates cerises françaises
- Question écrite n° 7780 de M. François-Xavier Ceccoli
- Date de dépôt : 24/06/2025
- impôts et taxes - Notification du régime dérogatoire - tarif de solidarité sur les billets d'avion - Notification du régime dérogatoire - tarif de solidarité sur les billets d'avion
- Question écrite n° 2359 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 26/11/2024
- professions de santé - Conditions de travail des soignants dans les Ardennes - Conditions de travail des soignants dans les Ardennes
- Question écrite n° 9720 de Mme Émeline K/Bidi
- Date de dépôt : 16/09/2025
- outre-mer - Accès au barème de mutation des agents de police nationale - Accès au barème de mutation des agents de police nationale
- Question écrite n° 12118 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 06/01/2026
- transports aériens - Droits des passagers aériens - Droits des passagers aériens
- Question écrite n° 12109 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 06/01/2026
- chasse et pêche - Chasse maritime du Calaisis - Chasse maritime du Calaisis
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 17/12/2025
- Soutenir une politique d'interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l'acétamipride dans l'Union européenne, soutenir fortement et durablement les agriculteurs français et européens sur des solutions alternatives validées par les instances et institutions scientifiques, mettre en place de façon urgente un programme de travail, des engagements et un calendrier précis pour enfin mettre en place des mesures miroirs sanitaires et environnementales sur l'ensemble des pesticides interdits dans l'Union européenne à l'égard des États tiers : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues (n° 1786) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) ;
- La politique monétaire de la zone euro face au défi climatique : examen du rapport d'information (M. Henri Alfandari et Danièle Obono, rapporteurs d'information) ;
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Éric Pauget et plusieurs de ses collègues visant à inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes (n° 1455).
- Question écrite n° 10489 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 28/10/2025
- agriculture - Crise des tomates cerises françaises face aux importations marocaines - Crise des tomates cerises françaises face aux importations marocaines
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