Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

127752 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 12110 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 06/01/2026
drogue - Usage détourné du protoxyde d'azote - Usage détourné du protoxyde d'azote
Question écrite n° 9882 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 30/09/2025
agriculture - Situation critique des producteurs de tomates cerises - Situation critique des producteurs de tomates cerises
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/12/2025
  1. - Suite de l'examen pour avis, par délégation, des articles 1er, 1er bis, 3 à 3 ter, 9, 9 bis, 14, 15, 18 à 20 quater et 23 à 23 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n° 2115)
  2. - Examen pour avis, par délégation, de l'article 8 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (M. Benjamin DIRX, rapporteur pour avis)
Amendement n° 162 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 05/01/2026
Amendement de M. Peytavie, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 21 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Dossier législatif - Modifier les dispositions de la Constitution relatives aux fonctions du Premier Ministre
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/12/2025
  1. - Examen pour avis, par délégation, des articles 1er, 1er bis, 3 à 3 ter, 9, 9 bis, 14, 15, 18 à 20 quater et 23 à 23 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n° 2115)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/11/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Roche, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur la Revue nationale stratégique 2025.
N° 2239 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Emmanuel Mandon tendant à modifier les dispositions de la Constitution relatives aux fonctions du Premier Ministre
Date de dépôt : 11/12/2025
Voir le dossier (Modifier les dispositions de la Constitution relatives aux fonctions du Premier Ministre)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/11/2025
  1. Séance, à huis clos, de présentation et sensibilisation des députés à la sécurité numérique et aux risques d'espionnage assurée par des membres de la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI) ainsi qu'une sensibilisation sur la classification des documents et informations sensibles assurée par le conseiller militaire du Président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
N° 1507 - Proposition de loi de M. Jean-Didier Berger visant à supprimer la métropole du Grand Paris
Date de dépôt : 04/06/2025
Voir le dossier (Supprimer la métropole du Grand Paris)