127752 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 12 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 19/11/2024
- outre-mer - Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe - Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe
- Question orale sans débat n° 23 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 19/11/2024
- gendarmerie - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
- Question orale sans débat n° 7 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 19/11/2024
- police - Effectifs du commissariat de police de Vendôme - Effectifs du commissariat de police de Vendôme
- Question écrite n° 2166 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 19/11/2024
- retraites : généralités - Délais de traitement des dossiers par les Carsat - Délais de traitement des dossiers par les Carsat
- Question orale sans débat n° 29 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 19/11/2024
- énergie et carburants - Report de la fusion ASN - IRSN - Report de la fusion ASN - IRSN
- Question orale sans débat n° 14 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 19/11/2024
- transports ferroviaires - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN) - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN)
- Question orale sans débat n° 20 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 19/11/2024
- établissements de santé - Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen - Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen
- Question orale sans débat n° 24 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 19/11/2024
- déchets - Projet d'installation de stockage de déchets dangereux sur Hersin-Coupigny - Projet d'installation de stockage de déchets dangereux sur Hersin-Coupigny
- Question orale sans débat n° 32 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 19/11/2024
- aménagement du territoire - Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var - Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var
- Question orale sans débat n° 11 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 19/11/2024
- discriminations - Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
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