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Question écrite n° 3400 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
tourisme et loisirs - Stratégie de développement de l'œnotourisme - Stratégie de développement de l'œnotourisme
Question écrite n° 12137 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 13/01/2026
armes - Série de vols d'armes à feu chez les particuliers - Série de vols d'armes à feu chez les particuliers
Question écrite n° 12157 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 13/01/2026
élevage - Crise agricole et état des lieux de la DNC - Crise agricole et état des lieux de la DNC
Question écrite n° 10000 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 30/09/2025
sécurité des biens et des personnes - Sécurité des établissements scolaires face aux agressions à l'arme blanche - Sécurité des établissements scolaires face aux agressions à l'arme blanche
Question écrite n° 12200 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 13/01/2026
outre-mer - Défense des pratiques traditionnelles réunionnaises - Défense des pratiques traditionnelles réunionnaises
Question écrite n° 10158 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 07/10/2025
professions de santé - Situation préoccupante des orthophonistes - Situation préoccupante des orthophonistes
Question écrite n° 5621 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 01/04/2025
professions de santé - Accès direct aux ergothérapeutes - Accès direct aux ergothérapeutes
Amendement n° 3049 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 10/01/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 40 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 1504 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 09/01/2026
Amendement de Mme Lejeune, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 40 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Question écrite n° 7745 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 24/06/2025
élevage - Conséquences des champs électromagnétiques sur la santé des animaux - Conséquences des champs électromagnétiques sur la santé des animaux