127752 résultats trouvés
- Amendement n° 60 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
- Date de dépôt : 16/01/2026
- Amendement de Mme Hamdane, Mme Maximi, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (L’intérêt des enfants)
- Dossier législatif - Garantir l'accès aux soins pour toutes et tous par la mise en place de mutuelles communales
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/01/2026
- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Rima Abdul Malak, Mme Roselyne Bachelot, et M. Franck Riester, anciens ministres de la culture
- Question écrite n° 12150 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 13/01/2026
- défense - Décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025 - Décret n° 2025-1030 du 31 octobre 2025
- Amendement n° 33 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
- Date de dépôt : 16/01/2026
- Amendement de Mme Santiago, Mme Runel, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié, M. Simion et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (L’intérêt des enfants)
- Amendement n° 29 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
- Date de dépôt : 16/01/2026
- Amendement de Mme Santiago, Mme Runel, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié, M. Simion et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 7 - Non renseigné
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- Amendement n° 30 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
- Date de dépôt : 16/01/2026
- Amendement de Mme Santiago, Mme Runel, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié, M. Simion et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 7 - Non renseigné
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- Amendement n° 34 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
- Date de dépôt : 16/01/2026
- Amendement de Mme Santiago, Mme Runel, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié, M. Simion et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 7 - Non renseigné
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- Amendement n° 68 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
- Date de dépôt : 16/01/2026
- Amendement de Mme Hamdane, Mme Maximi, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (L’intérêt des enfants)
- N° 2341 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Laure Miller et plusieurs de ses collègues visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (2107).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux)
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