Résultats de la recherche - Assemblée nationale

127752 résultats trouvés

Question écrite n° 12277 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 20/01/2026; enseignement supérieur - Saignée de l'enseignement supérieur - Saignée de l'enseignement supérieur
Question écrite n° 6178 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 22/04/2025; travail - Emplois aidés et associations - Emplois aidés et associations
Question écrite n° 8034 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 01/07/2025; formation professionnelle et apprentissage - Situation des formateurs indépendants - Situation des formateurs indépendants
Question écrite n° 12330 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 20/01/2026; prestations familiales - Versement de l'AJPP - Versement de l'AJPP
Question orale sans débat n° 6 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 19/11/2024; logement : aides et prêts - Fraude au dispositif MaPrimeRénov' - Fraude au dispositif MaPrimeRénov'
Question écrite n° 2800 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 10/12/2024; professions et activités sociales - Création d'un Ordre national des psychologues - Création d'un Ordre national des psychologues
Question écrite n° 6637 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 13/05/2025; professions de santé - Cumul emploi retraite - professionnels de la santé - Cumul emploi retraite - professionnels de la santé
Question écrite n° 12261 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 20/01/2026; discriminations - Non à l'instrumentalisation de la lutte contre l'antisémitisme ! - Non à l'instrumentalisation de la lutte contre l'antisémitisme !
Question écrite n° 11087 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 25/11/2025; agriculture - Plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes - Plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes
Question écrite n° 10800 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 11/11/2025; animaux - Invasion du frelon asiatique (Vespa velutina) en France - Invasion du frelon asiatique (Vespa velutina) en France