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- Question écrite n° 12352 de M. Jean-Louis Thiériot
- Date de dépôt : 20/01/2026
- télécommunications - Transition du réseau national Antarès vers le Réseau radio du futur - Transition du réseau national Antarès vers le Réseau radio du futur
- Question écrite n° 6614 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 13/05/2025
- outre-mer - Difficultés d'approvisionnement en pièces détachées automobiles à La Réunion - Difficultés d'approvisionnement en pièces détachées automobiles à La Réunion
- Question écrite n° 1070 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 22/10/2024
- alcools et boissons alcoolisées - Caution douanière pour les exportations de cognac - Caution douanière pour les exportations de cognac
- Question écrite n° 10063 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 07/10/2025
- emploi et activité - Réduction des contrats parcours emploi compétences (PEC) - Réduction des contrats parcours emploi compétences (PEC)
- Question écrite n° 12293 de M. Arnaud Bonnet
- Date de dépôt : 20/01/2026
- fonctionnaires et agents publics - Situation de Luc Larcher, ancien commandant divisionnaire de la CRS 4 - Situation de Luc Larcher, ancien commandant divisionnaire de la CRS 4
- Question écrite n° 11088 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 25/11/2025
- agriculture - Prise en charge par l'État de la destruction du frelon asiatique - Prise en charge par l'État de la destruction du frelon asiatique
- Question écrite n° 7793 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 24/06/2025
- logement - Difficultés rencontrées par les personnes sans-abri - Difficultés rencontrées par les personnes sans-abri
- Question écrite n° 11242 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 02/12/2025
- agriculture - Prolifération du frelon asiatique - Prolifération du frelon asiatique
- Question orale sans débat n° 23 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 19/11/2024
- gendarmerie - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
- Question écrite n° 9469 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 02/09/2025
- commerce et artisanat - Sécurisation du travail des fleuristes le 1er mai - Sécurisation du travail des fleuristes le 1er mai
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