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Amendement n° 11 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
Date de dépôt : 15/01/2026
Amendement de Mme Dubré-Chirat, Mme Galliard-Minier, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, M. Mongardien, Mme Pannier-Runacher, M. Rousset et Mme Vidal - Après l'article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (L’intérêt des enfants)
Amendement n° 22 - RECONNAÎTRE LES VICTIMES DE L'EXPOSITION AUX ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS ET AMÉLIORER LEUR INDEMNISATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2172
Date de dépôt : 19/01/2026
Amendement de Mme Reid Arbelot, rapporteure et M. Le Gac, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation)
Amendement n° 16 - RECONNAÎTRE LES VICTIMES DE L'EXPOSITION AUX ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS ET AMÉLIORER LEUR INDEMNISATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2172
Date de dépôt : 19/01/2026
Amendement de Mme Reid Arbelot, rapporteure et M. Le Gac, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation)
Amendement n° 34 - RECONNAÎTRE LES VICTIMES DE L'EXPOSITION AUX ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS ET AMÉLIORER LEUR INDEMNISATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2172
Date de dépôt : 20/01/2026
Amendement de Mme Reid Arbelot, rapporteure et M. Le Gac, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation)
Amendement n° 15 - RECONNAÎTRE LES VICTIMES DE L'EXPOSITION AUX ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS ET AMÉLIORER LEUR INDEMNISATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2172
Date de dépôt : 19/01/2026
Amendement de Mme Reid Arbelot, rapporteure et M. Le Gac, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation)
Amendement n° 124 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
Date de dépôt : 19/01/2026
Amendement de Mme Perrine Goulet, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (L’intérêt des enfants)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/01/2026
  1. - Table ronde sur l'avenir du secteur du livre réunissant Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre, M. Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l'édition, M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française, M. Patrice Locmant, directeur général de la Société des gens de lettres, M. Thomas Fouchault, président de la Ligue des auteurs professionnels, Mme Stéphanie Laurent, directrice des produits éditoriaux, et M. Clément Schirmann, directeur des affaires publiques de la Fnac-Darty
  2. - Désignation de rapporteurs sur les propositions de loi suivantes :
  3. proposition de loi visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école (n° 1631)
  4. proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias (n° 2216)
Amendement n° 3 - RECONNAÎTRE LES VICTIMES DE L'EXPOSITION AUX ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS ET AMÉLIORER LEUR INDEMNISATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2172
Date de dépôt : 09/01/2026
Amendement de M. Laisney, M. Lahmar, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 7 - Rejeté
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Amendement n° 15 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
Date de dépôt : 15/01/2026
Amendement de Mme Santiago, Mme Runel, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié, M. Simion et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Rejeté
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Amendement n° 71 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1085
Date de dépôt : 16/01/2026
Amendement de Mme Maximi, Mme Hamdane, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (L’intérêt des enfants)