128039 résultats trouvés
- Question écrite n° 8568 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 15/07/2025
- justice - Impunité et laxisme : la justice abandonne les victimes d'agressions sexuelles - Impunité et laxisme : la justice abandonne les victimes d'agressions sexuelles
- Question écrite n° 9747 de M. Manuel Bompard
- Date de dépôt : 16/09/2025
- réfugiés et apatrides - Évacuation et accueil des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE - Évacuation et accueil des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE
- Question écrite n° 9742 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 16/09/2025
- réfugiés et apatrides - Evacuation & accueil en France des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE - Evacuation & accueil en France des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE
- Amendement n° 18 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091
- Date de dépôt : 23/01/2026
- Amendement de M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Gustave et M. Corbière - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
- Amendement n° 19 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091
- Date de dépôt : 23/01/2026
- Amendement de M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Gustave et M. Corbière - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
- Amendement n° 20 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091
- Date de dépôt : 23/01/2026
- Amendement de M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Gustave et M. Corbière - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
- Amendement n° 12 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091
- Date de dépôt : 23/01/2026
- Amendement de M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Corbière et M. Gustave - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
- Question écrite n° 11386 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 02/12/2025
- presse et livres - Menaces sur la presse agricole et rurale - Menaces sur la presse agricole et rurale
- Question écrite n° 2671 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 03/12/2024
- transports aériens - Conséquences prévisibles de la hausse de la taxation sur l'aérien - Conséquences prévisibles de la hausse de la taxation sur l'aérien
- Question écrite n° 3856 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 11/02/2025
- commerce et artisanat - Augmentation du trafic de cigarettes en France - Augmentation du trafic de cigarettes en France
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