128039 résultats trouvés
- Question écrite n° 2364 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 26/11/2024
- recherche et innovation - Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique - Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique
- Question écrite n° 11497 de M. Jonathan Gery
- Date de dépôt : 09/12/2025
- fonctionnaires et agents publics - Adhésion obligatoire à la mutuelle collective MGEN pour les enseignants - Adhésion obligatoire à la mutuelle collective MGEN pour les enseignants
- Question écrite n° 10851 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 11/11/2025
- enseignement maternel et primaire - Recrutement prioritaire des lauréats du CRPE en liste complémentaire - Recrutement prioritaire des lauréats du CRPE en liste complémentaire
- Question écrite n° 4139 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 18/02/2025
- cours d'eau, étangs et lacs - Pollution des eaux - Programme de dépollution de l'Huveaune - Pollution des eaux - Programme de dépollution de l'Huveaune
- Question écrite n° 11550 de M. Peio Dufau
- Date de dépôt : 09/12/2025
- patrimoine culturel - Urgence linguistique pour l'Euskara, la langue basque - Urgence linguistique pour l'Euskara, la langue basque
- Question écrite n° 967 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 15/10/2024
- personnes handicapées - Élargissement de la mise en oeuvre de la neurostimulation médullaire - Élargissement de la mise en oeuvre de la neurostimulation médullaire
- Question écrite n° 9986 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 30/09/2025
- réfugiés et apatrides - Évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens - programme PAUSE - Évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens - programme PAUSE
- Question écrite n° 9752 de Mme Sarah Legrain
- Date de dépôt : 16/09/2025
- réfugiés et apatrides - Évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens du programme PAUS - Évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens du programme PAUS
- Question écrite n° 8631 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 15/07/2025
- police - Fonctionnement et encadrement des services d'enquête internes - Fonctionnement et encadrement des services d'enquête internes
- Question écrite n° 9705 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 16/09/2025
- étrangers - Décrets relatifs à AME - Décrets relatifs à AME
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