Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 19 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Gustave et M. Corbière - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 20 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Gustave et M. Corbière - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 12 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Corbière et M. Gustave - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Question écrite n° 11386 de M. Eric Liégeon: Date de dépôt : 02/12/2025; presse et livres - Menaces sur la presse agricole et rurale - Menaces sur la presse agricole et rurale
Question écrite n° 2671 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 03/12/2024; transports aériens - Conséquences prévisibles de la hausse de la taxation sur l'aérien - Conséquences prévisibles de la hausse de la taxation sur l'aérien
Question écrite n° 3856 de M. Jorys Bovet: Date de dépôt : 11/02/2025; commerce et artisanat - Augmentation du trafic de cigarettes en France - Augmentation du trafic de cigarettes en France
Question écrite n° 12396 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 27/01/2026; communes - Hiérarchie et articulation des normes - Hiérarchie et articulation des normes
Question écrite n° 1699 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 05/11/2024; jeunes - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents
Question écrite n° 11492 de M. Paul Vannier: Date de dépôt : 09/12/2025; examens, concours et diplômes - Non-recrutement des candidats sur liste complémentaire du CRPE - Non-recrutement des candidats sur liste complémentaire du CRPE
Question écrite n° 12435 de Mme Andrée Taurinya: Date de dépôt : 27/01/2026; fonctionnaires et agents publics - Titularisation des enseignants en CDI dans l'éducation nationale - Titularisation des enseignants en CDI dans l'éducation nationale