127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 11770 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 16/12/2025
- patrimoine culturel - Coûts du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris - Coûts du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris
- Question écrite n° 11851 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 23/12/2025
- agriculture - Pérennité du dispositif des CUMA - Pérennité du dispositif des CUMA
- Question écrite n° 12378 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 27/01/2026
- assurance maladie maternité - Prise en charge des actes de chirurgie gynécologique - Prise en charge des actes de chirurgie gynécologique
- Question écrite n° 12019 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 23/12/2025
- presse et livres - Situation de la presse agricole et rurale face à la hausse des tarifs postaux - Situation de la presse agricole et rurale face à la hausse des tarifs postaux
- Question écrite n° 5287 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 25/03/2025
- donations et successions - Contournement des DMTG - Contournement des DMTG
- Question écrite n° 12503 de Mme Audrey Abadie-Amiel
- Date de dépôt : 27/01/2026
- retraites : généralités - Bonification de la retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de la retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 11812 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 16/12/2025
- réfugiés et apatrides - Avenir des lauréats palestiniens du programme PAUSE - Avenir des lauréats palestiniens du programme PAUSE
- Question écrite n° 12530 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 27/01/2026
- transports routiers - Transports de marchandises des véhicules de moins de 3,5 tonnes - Transports de marchandises des véhicules de moins de 3,5 tonnes
- Question écrite n° 9527 de Mme Émeline K/Bidi
- Date de dépôt : 02/09/2025
- politique extérieure - Absence de représentation de la France au sein de l'APCOI - Absence de représentation de la France au sein de l'APCOI
- Question écrite n° 9329 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 12/08/2025
- droits fondamentaux - Répression de l'opposition au Rwanda : situation de Victoire Ingabire Umuhoza - Répression de l'opposition au Rwanda : situation de Victoire Ingabire Umuhoza
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