127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 12426 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 27/01/2026
- établissements de santé - Développement des cliniques psychiatriques privées gérées par Emeis - Orpea - Développement des cliniques psychiatriques privées gérées par Emeis - Orpea
- Question écrite n° 12373 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 27/01/2026
- animaux - Prolifération des sangliers en France - Prolifération des sangliers en France
- Question écrite n° 6446 de M. José Gonzalez
- Date de dépôt : 06/05/2025
- fonction publique territoriale - Sécurité des agents de surveillance de la voie publique (ASVP) - Sécurité des agents de surveillance de la voie publique (ASVP)
- Question écrite n° 12401 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 27/01/2026
- droits fondamentaux - Mesures privatives de liberté envers les mineurs hospitalisés en psychiatrie - Mesures privatives de liberté envers les mineurs hospitalisés en psychiatrie
- Question écrite n° 1493 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 29/10/2024
- logement : aides et prêts - Absence des crédits portant sur le Renouveau du Bassin Minier dans le PLF2025 - Absence des crédits portant sur le Renouveau du Bassin Minier dans le PLF2025
- Question écrite n° 5142 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 18/03/2025
- médecine - Médecins retraités et déserts médicaux - Médecins retraités et déserts médicaux
- Question écrite n° 12456 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 27/01/2026
- logement : aides et prêts - Exclusion des chaudières à biomasse du dispositif MaPrimeRénov' - Exclusion des chaudières à biomasse du dispositif MaPrimeRénov'
- Question écrite n° 10274 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 14/10/2025
- réfugiés et apatrides - Évacuation - accueil en France des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE - Évacuation - accueil en France des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE
- Question écrite n° 4851 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 11/03/2025
- enseignement supérieur - Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée - Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée
- Question écrite n° 12381 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 27/01/2026
- automobiles - Défaillances du SIV - Défaillances du SIV
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